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Reste à facturer sur un chantier : le calcul et le suivi
Rapprocher avancement, situations émises et encaissements pour connaître, chantier par chantier, le reste à facturer et le reste à encaisser.
Mis à jour le
- Les marchés : n° de chantier, montant initial HT, avenants HT, retenue prévue (oui ou non, taux).
- L'avancement : n° de chantier, poste, montant du poste, avancement (%), date du point.
- Les factures et encaissements : n° de chantier, n° de situation ou de facture, date, montant HT, montant encaissé, date d'encaissement.
Le reste à facturer sur la production réalisée désigne ici ce que vous avez déjà réalisé mais pas encore facturé. Ne le confondez pas avec le solde contractuel à facturer, qui inclut aussi les travaux futurs. Il se calcule en trois lignes : la production (montant du marché × avancement), moins le cumul déjà facturé. Le suivre chantier par chantier estime le travail réalisé en attente de facturation ; son encaissement dépend ensuite des modalités du marché et du paiement. Cette page montre le calcul, les données à rapprocher et les questions à poser. La rédaction de la situation elle-même n'est pas traitée ici : pour des prompts qui partent de l'avancement constaté jusqu'au projet de décompte mensuel, voir Situation de travaux mensuelle : prompts pour la monter.
Le calcul
| Indicateur | Formule |
|---|---|
| Production à date | Somme des montants HT des postes acceptés × leur avancement respectif |
| Reste à facturer | Production à date − cumul facturé HT |
| Reste à encaisser | Cumul facturé − cumul encaissé (en tenant compte de la retenue de garantie) |
| Reste à réaliser | Montant du marché HT − production à date |
Exemple illustratif : un marché de 120 000 € HT, avancé à 55 % fin octobre. La production à date est de 66 000 €. Les situations émises totalisent 54 000 € HT. Le reste à facturer est donc de 12 000 €. Si 42 000 € HT ont été encaissés (montant ramené hors taxes), le reste à encaisser est de 12 000 € aussi, mais ce ne sont pas les mêmes 12 000 €. Les premiers appellent la préparation puis la validation de la demande selon le marché ; les seconds appellent un suivi des échéances et des paiements.
L'avancement, la donnée qui décide
Tout repose sur l'avancement, poste par poste. Graneet indique sur sa page Facturation que l'on saisit le pourcentage d'avancement par poste, et que le logiciel calcule les montants à facturer en tenant compte des paramètres du chantier, dont la retenue de garantie et la révision des prix. Sur sa page de suivi de rentabilité, il cite un « facturé vs dépensé mois par mois » et le « reste à facturer ». EBP Bâtiment annonce des « Situations de travaux et factures d'avancement ».
Que vous utilisiez un logiciel ou un tableur, gardez l'avancement daté, poste par poste. Un avancement global « à l'œil » rend le reste à facturer invérifiable.
En marché public : ce que dit le CCAG Travaux
Pour les marchés publics soumis au CCAG Travaux, l'article 12.1.1 prévoit que le titulaire remet, avant la fin de chaque mois, sa demande de paiement mensuelle au maître d'œuvre, sous forme de projet de décompte. Le montant est établi à partir des prix initiaux du marché, sans actualisation ni révision des prix, et hors TVA. Le texte demande d'indiquer le total des sommes dues depuis la notification du marché : le cumul est donc la bonne base de calcul. Votre marché (CCAP ou contrat privé) peut prévoir d'autres modalités : c'est lui qui s'applique.
Pour préparer ce rapprochement, vous pouvez rechercher les modalités documentées de présentation des situations dans les pièces de votre marché. Les fonctionnalités documentaires d’ALMA permettent de questionner ces pièces et de retrouver les passages cités : par exemple, où sont décrits les justificatifs d’avancement à joindre ? Relisez la clause dans sa version applicable avant de préparer la demande de paiement ; les montants restent à rapprocher dans votre outil de suivi.
Les données à rapprocher
Trois sources, une même clé : le numéro de chantier.
- Les marchés : n° de chantier, montant initial HT, avenants HT, retenue prévue (oui ou non, taux).
- L'avancement : n° de chantier, poste, montant du poste, avancement (%), date du point.
- Les factures et encaissements : n° de chantier, n° de situation ou de facture, date, montant HT, montant encaissé, date d'encaissement.
Les acomptes de démarrage et les avoirs vont dans la troisième table, avec leur signe.
Les questions à poser
- « Liste les chantiers en cours avec la production à date, le cumul facturé et le reste à facturer, triés par reste à facturer décroissant. »
- « Quels chantiers ont un reste à facturer de plus de 10 000 € HT et aucune situation depuis plus d'un mois ? »
- « Sur quels chantiers le cumul facturé dépasse-t-il la production à date ? »
- « Quelles situations émises il y a plus de 45 jours ne sont pas encore payées ? »
- « Quels avenants signés ne figurent encore sur aucune situation ? »
- « Quel est le total du reste à facturer, tous chantiers confondus, à la fin du mois ? »
Les pièges
- Les avenants oubliés dans le montant du marché : la production à date est sous-estimée, le reste à facturer aussi.
- La retenue de garantie. Le reste à encaisser doit la mettre à part : elle ne sera pas payée avec la situation. Voir suivi des retenues de garantie.
- Le HT et le TTC. Les situations se comptent en HT, les encaissements arrivent TTC : rapprochez de préférence la créance et les paiements en TTC, avec ventilation des taxes et retenues. Une division par un taux unique ne convient pas à toutes les factures.
- Les révisions de prix. En marché public, le CCAG prévoit que le projet de décompte mensuel est établi sans révision. Suivez la révision sur une ligne à part (voir index BT01).
- L'avancement copié d'un mois sur l'autre sans nouveau point : le reste à facturer paraît stable alors que le chantier avance.
Vérifier la réponse
Pour un chantier, refaites le calcul à la main : montant du marché, avancement du dernier point, somme des situations. Si votre chiffre et celui de l'outil diffèrent, examinez notamment les avenants, les acomptes, les avoirs, la date d'arrêté et le caractère cumulatif des situations. Une fois le reste à facturer connu, la marge de chantier se lit sur le facturé, et non plus seulement sur le devis.
Ne pas additionner plusieurs cumuls
Si une première situation présente 30 000 € cumulés et la suivante 54 000 €, le cumul final est de 54 000 €, pas de 84 000 €. Le montant supplémentaire est de 24 000 €, avant les autres ajustements applicables. Conservez des colonnes distinctes pour le cumul, le montant de la période, les avances et leur récupération, ainsi que les avoirs.
Dans l'exemple du marché de 120 000 €, le solde contractuel à facturer est de 66 000 € (120 000 − 54 000). Il comprend 12 000 € de production non facturée et 54 000 € de travaux restant à réaliser. Le libellé du logiciel doit indiquer lequel de ces deux indicateurs il présente. Un avancement inconnu ne vaut pas zéro : laissez le calcul en attente et signalez la pièce manquante.
Questions fréquentes
Quelle différence entre reste à facturer et reste à encaisser ?
Dans cette page, le reste à facturer désigne la production réalisée non encore facturée. Certains outils désignent plutôt le solde total du marché à facturer, travaux futurs compris. Le reste à encaisser est ce que vous avez facturé mais pas encore reçu. Les deux pèsent sur la trésorerie, mais ne se traitent pas de la même façon.
Le reste à facturer peut-il être négatif ?
Oui, si vous avez facturé plus que l'avancement réel, par exemple avec un acompte important au démarrage. Ce n'est pas forcément une erreur, mais c'est à savoir avant la situation suivante.
Sources
Pages consultées pour écrire cet article :